Le règlement intérieur
A - Ponctualité et assiduité (Art.1 et 2 du RI)
La ponctualité et l’assiduité s’imposent pour tous les enseignements et les périodes en milieu professionnel.
A la 1ère sonnerie de 8h10 et de fin de récréation du matin, les élèves se rassemblent dans la cour pour attendre leurs enseignants qui les accompagnent en salle.de classe. Les cours commencent à 8h15. La grille du lycée est fermée par le surveillant à 8h10. La grille sera de nouveau ouverte à 8h20 pour que les élèves retardataires se rendent en salle de permanence où ils recevront un billet d’entrée pour l’heure suivante. La grille restera fermée jusqu’à la prochaine sonnerie du cours suivant.
A partir de 11h30, les élèves se rendent directement devant la salle de cours aux intercours et à la sonnerie de fin de récréation.
L’accès par le portillon est strictement réservé aux personnels et visiteurs et est interdit aux élèves.
Pour les retards :
Les élèves retardataires ne sont pas acceptés en cours.
- Pour les retards de moins de 10 minutes dus à un problème de transport, le responsable administratif du bureau Vie Scolaire peut délivrer un billet d’entrée en cours.
- Pour les retards sans justification sérieux ou supérieurs à 10 minutes et pour les retards en journée, l’élève est envoyé en salle de permanence.
- Cas particulier en atelier : l’accès au vestiaire n’est autorisé qu’en présence d’un enseignant.
Pour la régularisation des absences :
- En cas d’absence, le responsable légal prévient le CPE et l’entreprise si l’élève est en stage.
- Mon représentant légal téléphone le jour même à la Vie Scolaire pour prévenir du motif et de la durée de mon absence. Il peut justifier mon absence directement sur Pronote via l’ENT, par mail ou par justificatif papier présenter au CPE.
Pour les absences nombreuses :
L’établissement est particulièrement attentif à l’assiduité des élèves. Un Groupe de prévention du décrochage scolaire (GPDS) composée du Proviseur, du Proviseur Adjoint, des CPE, de l’infirmière et de l’Assistante Sociale se réunit régulièrement pour contrôler et comprendre l’absentéisme des élèves. Cette commission essaie de proposer des solutions et prend les mesures nécessaires.
B - Le régime des sorties de l’établissement et de circulation : (Art. 3 et 4 du RI)
Les élèves ne peuvent entrer et sortir que par la grille de l’établissement (esplanade). Uniquement avec l’autorisation d’un CPE, un élève peut exceptionnellement quitter l’établissement par le portillon.
Tout élève retardataire en CCF doit présenter sa convocation pour pouvoir être autorisé à entrer par le portillon.
Les élèves convoqués à une punition ou à une sanction disciplinaire doivent respecter les horaires d’ouverture de la grille.
Les élèves ne sont pas autorisés :
- à quitter l’établissement sans autorisation avant la fin de leur dernière heure de cours.
- à stationner sur l’esplanade d’entrée. Ils se rendent directement dans le hall.
- à stationner dans les couloirs, les ateliers ou salles de cours pendant la durée des récréations.
- à stationner ou à circuler derrière les bâtiments.
- à circuler sans billet de circulation pendant les heures de cours.
- à emprunter les sorties de secours, en dehors des urgences médicales et d’évacuation
Les élèves (sauf 3ème prépa-métiers) peuvent être autorisés par leurs responsables légaux à :
sortir de l’établissement sur le temps de repas et en cas de permanence de 2 heures consécutives.
SPÉCIAL 3ème prépa métiers
Le lycée accueille une classes de 3ème prépa-métiers. Ces élèves sont soumis au règlement des collégiens.
Les règles :
Sortie uniquement avec autorisation annuelle des responsables légaux, avant le 1er cours ou après le dernier cours de la journée ou demi-journée pour les externes.
Aucune sortie entre 2 cours. Les élèves se rendent obligatoirement en salle de permanence où ils pourront demander à se rendre au CDI, en nombre limité.
Toute sortie est soumise à une demande exceptionnelle par écrit des responsables légaux et présentée au CPE.
Les 3ème pré-métiers retardataires sont soumis aux mêmes règles que les lycéens. Pas d’ouverture de la grille en dehors des horaires.
C - Le restaurant scolaire : (Article 8 du RI)
Chaque élève demi-pensionnaire reçoit une carte scolaire valable pour toute sa scolarité. La carte est approvisionnée par les familles par l’intermédiaire d’un compte en ligne turbo-self.
L’élève doit réserver au plus tard son repas le jour même jusqu’à 09h30. Tout repas pris sans réservation est payé au tarif visiteur.
Les demi-pensionnaires doivent se présenter à l’entrée du self, munis de leur carte côté photo, entre 11h30 et 12h00 ou 12h30 et 13h00. Les élèves ayant oublié leur carte passent obligatoirement à la fin du service.
Les élèves ayant perdu leur carte devront en acheter une autre avec une photo auprès de l’intendance .
Pour des questions d’hygiène, la nourriture doit être consommée exclusivement dans la salle de restauration. Aucun aliment ou boisson ne doivent être emportés ou introduites.
Les menus sont élaborés lors des commissions de menus avec des élèves.
D - Règles de civilité et de comportement
Dans le respect des règles de politesse et de la loi, les couvre-chefs sont interdits dans les locaux.
Par respect du droit de chacun à bénéficier d’un environnement calme et propice aux études, il est interdit à tous les élèves d’utiliser téléphones portables et baladeurs à l’intérieur des locaux. Cependant, l’usage de baladeurs avec écouteurs est toléré au foyer des élèves.
Dans le cadre du droit à l’image, il est également interdit de prendre des photos ou des vidéo sans l’assentiment explicite des personnes concernées.
Les provocations, les intimidations, les insultes, les discriminations, les menaces ainsi que les jets de projectiles et toute forme de violence morale et physique, sont des conduites inadmissibles répréhensibles et sanctionnées.
L’établissement exige une tenue correcte des élèves. En atelier, les accessoires de mode (chaîne, bagues, piercing…) sont interdits par mesure de sécurité et doivent être enlever dans les vestiaires.
La loi interdit la cigarette dans l’enceinte des lieux publics (dès l’entrée du lycée).
E - Travail scolaire
Tout élève doit avoir le matériel scolaire et l’équipement professionnel exigés par les enseignants.
La concentration en cours est nécessaire et exclut les bavardages, les prises de paroles intempestives, l’agitation, les déplacements inutiles, tout ce qui perturbe le bon fonctionnement des cours.
F - Les punitions et les sanctions : (Articles 30 à 35 du RI)
Toutes les atteintes aux règles et au respect sont sanctionnées en fonction de la gravité de la faute.
Les punitions scolaires sont considérées comme des mesures éducatives.
Les sanctions disciplinaires sont décidées selon les cas par le Chef d’établissement ou son Adjoint, la Commission de veille éducative (CVE), la Commission éducative (CE) ou le Conseil de discipline (CD). Elles concernent les manquements graves aux obligations des élèves (absentéisme, absence de travail…) et les atteintes aux personnes ou aux biens.
Les mesures de prévention : Il s’agit de mesures qui visent à prévenir la survenue d’un acte répréhensible ou sa répétition. Les objets interdits sont confisqués pour une durée de 8 jours. Les objets interdits sont remis aux responsables légaux ou aux autorités concernées.
Les mesures de réparation (TIG) : Il s’agit de faire réparer à l’élève le dommage occasionné (salissures, crachat, dégradation, tags, mise en danger…) lorsque cela est possible ou de lui faire prendre conscience du travail nécessaire à la propreté, à l’entretien et à la sécurité des locaux. Ces travaux d’intérêt général sont encadrés par un personnel de l’établissement.
Lorsque la réparation n’est pas possible, la facture est adressée aux responsables légaux.
Les mesures de responsabilisation : Afin de responsabiliser les élèves sur les conséquences de leurs actes, ils devront participer à des activités de solidarité, culturelles ou de formation, dans l’établissement ou dans un cadre défini en dehors de l’établissement.
Les procédures automatisées : Violence verbale et violence physique à l’égard d’un personnel de l’établissement entraînent automatiquement le passage en Conseil de discipline.